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DIRECTEUR DE PUBLICATION :
Bébé 9 Cayenne
38 rue François Arago
97300 Cayenne
HÉBERGEUR :
EPONIA COMMUNICATION - 3 rue Jean Vilar - 11200 Lézignan Corbières
CONCEPTION ET RÉALISATION DU SITE :
EPONIA COMMUNICATION - 3 rue Jean Vilar - 11200 Lézignan Corbières
CONDITIONS D’UTILISATION DU SITE BÉBÉ 9
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L’utilisateur peut regrouper l’ensemble des produits nécessaires à l’arrivée de son bébé au sein d’une liste de naissance. La liste de naissance constitue une commande non ferme.
La liste de naissance permet aux proches de l’utilisateur (Contributeur), via le site, de contribuer au paiement de tout ou partie du prix total de la liste ou d’un ou plusieurs produit(s) de la liste, pour le compte du client. Le Contributeur doit s’enregistrer sur le site et peut ainsi :
- Soit verser une somme forfaitaire, non affectée à un produit de la liste.
- Et/ou verser la somme correspondante à un ou plusieurs produits de la liste.
Toute contribution sur une liste de naissance est définitive et ne peut faire l’objet d’aucun remboursement. Le client conserve toujours la possibilité, en magasin, de visualiser les produits et d’affecter ou réaffecter les sommes versées aux produits qu’il souhaite exactement. Une contribution sur une liste de naissance n’étant pas un achat, il n’est pas soumis à la règlementation sur la vente à distance (art L121-16 et suiv. du Code de la Consommation). Les modalités de versement sont précisées à l’article 6 des CGVs.
LIENS HYPERTEXTES
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